Assemblées générales

Les Assemblées générales

L’Assemblée générale de l’APEEE de Bruxelles IV a lieu une fois par an.

Assemblée générale – 30 janvier 2025

Procès-verbal

Procès-verbal de l’Assemblée Générale – 30 janvier 2025

Convocation/ODJ

Première notification

Convocation

Ordre du jour

Candidature

Formulaire de candidature

Candidat-e-s :

Motions

Proposition d’inclusion dans l’ordre du jour de l’Assemblée Générale

Procuration

Document de procuration

Rapport d'activités

Rapport d’activité annuel 2023-2024

Résultats

Rapport audit

Comptes annuels

Budget

Proposition budget

Assemblée générale – 23 janvier 2024

Assemblée générale – 7 février 2023

Assemblée générale extraordinaire – 31 mai 2022

Procès-verbal

Procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire – 31 mai 2022

Convocation

Statuts

Projet de statuts

Statuts adoptés

Assemblée générale extraordinaire – 10 mai 2022

Le quorum n’ayant pas été atteint, une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) avec le même ordre du jour se tiendra le 31 mai 2022.

Convocation
Statuts

Convocation

Statuts

Projet de statuts

Assemblée générale ordinaire et extraordinaire – 25 janvier 2022

Statuts

Statuts

Projet de statuts

Projet de statuts avec commentaires

Réponses aux questions posées le 18/01 (lors de la session questions-réponses organisée en vue de l’AG – plus d’infos ici >)

Assemblée générale – 25 janvier 2021

Assemblée générale – 2 décembre 2019

Assemblée générale ordinaire et extraordinaire – 4 décembre 2018

Statuts

Statuts

Procès-verbal du notaire

Projet de statuts

Projet de statuts avec notifications

Explications sur les votes et différences avec les statuts de 2012

Présentation sur les statuts

Assemblée générale – 24 janvier 2018

Assemblée générale extraordinaire – 26 juin 2017

Procès-verbal

Procès-verbal de l’AG extraordinaire du 26 juin 2017

Convocation/ODJ

Première notification

Ordre du jour

Projet statuts

Projet de statuts

Projet de statuts I

Comparaison avec les statuts actuels

Votes

Règlements

Règlement intérieur du Conseil d’administration

Règlement intérieur du Conseil d’administration I

Règlement intérieur de l’Assemblée générale

Assemblée générale – 8 décembre 2016

Assemblée générale – 1 février 2016

Procès-verbal

Procès-verbal de l’AG du 1 février 2016

Convocation/ODJ

Convocation (version anglaise seulement)

Ordre du jour

Proposition Fonds social

Proposition échange étudiants

Proposition révision statuts

Proposition cafétéria

Motions

Procédure périscolaire en cas d’accident

Sécurité périscolaire

Cafétéria

AG semaine parlementaire

Réforme du secondaire et BAC

Horaire en secondaire

Infrastructures “heures libres”

Mise à disposition de la liste des représentants de classe

Affiliation à l’Alumni Europae

Utilisation des bénéfices reportés et cumulés

Liste des livres scolaires

Programme pédagogique détaillé

Poids des cartables

Utilisation tickets pour transport scolaire

Rapport activités

Rapport d’activités 2014-2015

Rapport du Fonds communautaire

Résultats

Rapport audit 31 août 2015

Comptes annuels 2014-2015

Résultats 2014-2015

Budget

Proposition budget 2015-2016

Budget détaillé 2015-2016

Assemblée générale – 10 décembre 2014

Assemblée générale – 23 janvier 2014

Assemblée générale – 5 décembre 2012

Procès-verbal

Procès-verbal de l’AG du 5 décembre 2012

Convocation/ODJ

Convocation et ordre du jour

Motions

Points soumis par les parents

Rapport activités

Rapport d’activités 2011-2012

Résultats

Rapport audit 31 août 2012

Résultats 2011-2012

Budget

Proposition budget 2012-2013

Assemblée générale – 31 janvier 2012

Procès-verbal

Procès-verbal de l’AG du 31 janvier 2012

Projet de résolution

Convocation/ODJ

Convocation et ordre du jour

Rapport activités

Rapport d’activités 2010-2011

Résultats

Rapport audit 31 août 2011

Résultats 2010-2011

Budget

Proposition budget 2011-2012

Assemblée générale – 26 janvier 2011

Procès-verbal

Procès-verbal de l’AG du 26 janvier 2011

Convocation/ODJ

Convocation et ordre du jour

Rapport activités

Rapport d’activités 2009-2010

Résultats

Rapport audit 31 août 2010

Résultats 2009-2010

Budget

Proposition budget 2010-2011

Assemblée générale – 13 janvier 2010

Procès-verbal

Procès-verbal de l’AG du 13 janvier 2010

Convocation/ODJ

Convocation et ordre du jour

Rapport activités

Rapport d’activités 2008-2009

Résultats

Rapport audit 31 août 2009

Résultats 2008-2009

Budget

Proposition budget 2009-2010

Assemblée générale – 19 janvier 2009

Assemblée générale – 11 décembre 2007

Procès-verbal

Procès-verbal de l’AG du 11 décembre 2007

Résolutions

Convocation/ODJ

Ordre du jour

Rapport activités

Rapport d’activités 2006-2007

Budget

Proposition budget 2007-2008

Annexe – version f

Note explicative – version f

Assemblée générale fondatrice – 7 juin 2007

Procès-verbal

Procès-verbal de l’AG fondatrice du 7 juin 2007

Résolutions

Présentation

Convocation/ODJ

Ordre du jour

Documents

Statuts de l’association

Transport scolaire

Garderies

Les Assemblées générales

Assemblée générale – 30 janvier 2025

Assemblée générale – 23 janvier 2024

Assemblée générale – 7 février 2023

Assemblée générale extraordinaire – 31 mai 2022

Assemblée générale extraordinaire – 10 mai 2022

Assemblée générale ordinaire et extraordinaire – 25 janvier 2022

Assemblée générale – 25 janvier 2021

Assemblée générale – 2 décembre 2019

Assemblée générale ordinaire et extraordinaire – 4 décembre 2018

Assemblée générale – 24 janvier 2018

Assemblée générale extraordinaire – 26 juin 2017

Assemblée générale – 8 décembre 2016

Assemblée générale – 1 février 2016

Assemblée générale – 10 décembre 2014

Assemblée générale – 23 janvier 2014

Assemblée générale – 5 décembre 2012

Assemblée générale – 31 janvier 2012

Assemblée générale – 26 janvier 2011

Assemblée générale – 13 janvier 2010

Assemblée générale – 19 janvier 2009

Assemblée générale – 11 décembre 2007

Assemblée générale fondatrice – 7 juin 2007

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